Société : Monsieur Didier Phibel
Affaire personnelle commercant
Adresse : 2 RUE DES AULNES 77240 VERT-SAINT-DENIS
Email : terre.cbd77@gmail.com
Téléphone : 07 63 65 55 25
SIRET : 98444386100013

1. Objet
   Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits proposés
   sur le site Internet de Terre Et CBD. En passant commande, le client accepte sans réserve
   ces conditions.
2. Produits
   Terre Et CBD propose des produits à base de CBD conformes à la législation en vigueur.
   Les descriptions, images et prix des produits sont indicatifs et peuvent être modifiés sans
   préavis.
3. Commandes
   Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site Internet. Le client doit fournir
   des informations exactes et complètes. Terre Et CBD se réserve le droit de refuser toute
   commande pour des raisons légales ou commerciales.
4. Prix
   Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de
   livraison. Les frais de livraison seront ajoutés au montant total de la commande.
5. Paiement
   Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire, et autre moyen de paiement
   proposé sur le site. La transaction est sécurisée.
6. Livraison
   Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
   Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. Terre Et CBD ne peut être tenue
   responsable des retards de livraison.
7. Droit de rétractation
   Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à
   compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits
   doivent être retournés dans leur état d’origine et non ouverts. Les frais de retour sont à la
   charge du client.
8. Garanties
   • Les produits sont garantis conformes à la législation en vigueur. En cas de non- conformité, le client doit contacter le service client dans les plus brefs délais.
9. Responsabilité
   Terre Et CBD ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation
   des produits. La responsabilité est limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
    Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion
    de la commande. Elles sont traitées conformément à la réglementation sur la protection
    des données.
11. Propriété intellectuelle
    Tous les éléments du site de Terre Et CBD, y compris les textes, images et logos, sont
    protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
12. Droit applicable
    Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de
    litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Terre Et CBD.
13. Modifications des CGV
    Terre Et CBD se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente.
    Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.